Comme beaucoup, j’ai commencé mon histoire d’amour avec les États-Unis par une entrée avec un ESTA en tant que touriste. En parcourant divers forums, j’ai réalisé l’importance de se baser sur des informations officielles, car le rêve américain peut rapidement se transformer en cauchemar avec les douanes américaines si l’on ne respecte pas les règles.
Le Programme d’Exemption de Visa (Visa Waiver Program) offre aux citoyens des pays participants la possibilité de voyager aux États-Unis à des fins touristiques ou professionnelles pendant une période maximale de 90 jours sans visa. Il est crucial de noter que l’ESTA n’est pas un visa, mais une autorisation de voyage électronique.
Fees pour l’application sont de $21.00 USD.
Sources :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1211?lang=en
https://www.cbp.gov/travel/international-visitors/esta
https://www.dhs.gov/visa-waiver-program-requirements
Conditions d’Éligibilité pour l’ESTA :
- Durée de Validité : L’autorisation ESTA est généralement valable pour plusieurs voyages sur une période de deux ans. Cependant, chaque séjour ne peut dépasser 90 jours, et il doit y avoir un laps de temps raisonnable entre les visites.
- Motif du Voyage : Vous devez avoir l’intention de séjourner aux États-Unis pendant 90 jours ou moins, à des fins de tourisme, professionnelles, de plaisir ou de transit.
- Passeport Valide : Vous devez détenir un passeport et être citoyen ou ressortissant éligible d’un pays participant au Programme d’Exemption de Visa.
- Transport : Vous devez arriver via un transporteur signataire du Programme d’Exemption de Visa.
- Billet de Retour ou de Continuation : Vous devez avoir un billet de retour ou de continuation.
- Limites Géographiques : Le voyage ne doit pas se terminer dans un territoire contigu ou sur des îles adjacentes, sauf si le voyageur est un résident de l’une de ces zones.
- Citoyenneté : Vous devez être citoyen ou ressortissant d’un des pays participants au Programme d’Exemption de Visa.
Situations ne Relevant pas de l’ESTA :
- Si vous prévoyez d’arriver aux États-Unis à bord d’un transporteur aérien non signataire.
- Si votre séjour aux États-Unis est prévu pour plus de 90 jours.
- Si vous pensez que l’une des clauses d’interdiction de l’Immigration and Nationality Act § 212(a) s’applique à vous, il est recommandé de demander un visa de non-immigrant avant de voyager aux États-Unis.
- Si votre voyage aux États-Unis a un motif autre que le tourisme ou les affaires à court terme.
L’une des zones de plus grande confusion pour les individus et les entreprises est, lors de l’entrée avec un ESTA ce qui constitue des « activités autorisées » ?
Sous l’ESTA, vous ne pouvez pas accepter d’emploi ou de rémunération d’une source américaine et ne pouvez pas effectuer de travail productif même s’il est non rémunéré. Cependant, lorsque vous entrez avec un ESTA vous pouvez effectuer certaines activités commerciales restreintes, qui ne sont pas considérées, aux fins de l’immigration, comme un « emploi lucratif ». Cela ne signifie pas que vous pouvez travailler à condition que ce ne soit pas rémunéré, en général, vous ne pouvez pas vous livrer à un travail productif, rémunéré ou non. La seule indemnisation que vous pouvez être autorisé à recevoir sera une allocation de frais ou des dépenses incidentes à votre séjour temporaire (ce dernier s’appliquera dans des circonstances spécifiques)[1].
Le Département d’État précise davantage que l’ESTA peut être utilisé pour diverses activités commerciales, notamment :
- Activités de recherche liées aux affaires ;
- Consultation avec des associés commerciaux ;
- Voyage pour une convention ou une conférence scientifique, éducative, professionnelle ou commerciale ;
- Négociation d’un contrat ;
- Règlement des affaires d’une succession.
Cependant, malgré ce qui précède, un ESTA approuvé ne garantit pas l’admission aux États-Unis, il vous amène simplement à un point d’entrée. Les douanes et la protection des frontières (CBP) ont le pouvoir de refuser l’entrée à tout voyageur approuvé, et les refus à la frontière peuvent être dus à plusieurs raisons, notamment la fourniture d’informations trompeuses sur une demande, une entrée pour une période prolongée, une entrée trop fréquente, ou toute autre raison considérée comme un risque d’immigration ou de sécurité pour les États-Unis. En cas de refus d’admission à la frontière, aucun droit d’appel ne vous sera accordé.
Etudes ne relevant pas de l’ESTA :
Le visa F1 a été créé spécialement pour les personnes souhaitant étudier aux États-Unis. Il est destiné aux étudiants qui souhaitent s’inscrire dans une institution américaine accréditée pour plus de 18 heures de cours par semaine. Ces institutions peuvent être publiques ou privées, proposant des programmes d’apprentissage de la langue anglaise, des lycées et des universités. Cependant, les écoles élémentaires et primaires, ainsi que les centres d’éducation pour adultes, ne sont pas inclus dans ce visa.